Vos actifs français déclenchent des déclarations fédérales américaines dont personne ne vous a parlé.
Un PEA, une assurance-vie, un Livret A, des parts de la SCI familiale. Banals en France. Chacun atterrit différemment sur une déclaration américaine, et les formulaires concernés ne sont pas ceux dont parle votre conseiller français.
Un outil d’organisation pour les Français résidant aux États-Unis. Vous répondez à des questions sur ce que vous détenez ; il recense les obligations fédérales américaines qui semblent vous concerner, leurs échéances, les documents à rassembler et les questions à poser à votre comptable. Chaque ligne cite une source primaire.
Les divergences qui piègent
Les cas où traitements français et américain divergent. Exonéré en France ne veut pas dire invisible aux États-Unis.
Le PEA
La France ne l’impose pas tant qu’il reste dans son enveloppe. Les États-Unis ne reconnaissent pas l’enveloppe et regardent directement ce qu’il y a dedans.
L’assurance-vie
Le placement français le plus répandu, et le plus difficile à qualifier sur une déclaration américaine. Sa rédaction détermine le régime applicable, et les régimes diffèrent beaucoup.
La SCI familiale
Une SCI est une façon normale de détenir un bien en France. Pour les États-Unis c’est une entité étrangère, et les entités étrangères impliquent des déclarations dont les pénalités ne dépendent pas de l’impôt dû.
Les comptes qu’on oublie
Un Livret A dormant depuis vos études compte dans des seuils déclaratifs mesurés sur le solde le plus élevé de l’année, pas sur le solde d’aujourd’hui.
Comment ça marche
- Vous indiquez ce que vous détenez. Placements, immobilier, sociétés, donations. Deux minutes pour le scan, une quinzaine pour le diagnostic complet.
- Une base de règles sourcées est appliquée. Chaque règle porte sa source primaire : notice du formulaire, article du code, article de la convention. Ce que nous n’avons pas pu rattacher à une source est exclu plutôt que deviné.
- Vous obtenez un document, pas un verdict. Cartographie des expositions, calendrier, documents à rassembler, questions pour votre comptable. Imprimez-le et emportez-le.
Pourquoi les sources comptent
N’importe qui peut interroger un chatbot sur les PFIC et obtenir une réponse fluide. La différence ici : chaque affirmation nomme le document dont elle vient, et celles que nous n’avons pas pu rattacher à une source primaire n’apparaissent pas du tout, plutôt que d’être atténuées par une formule prudente. Vous devez pouvoir nous vérifier. C’est tout l’intérêt.